la vie municipale

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02a premier adjoint fixe
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Les élus délégués (adjoint et Conseillers Municipaux)
sont disponibles sur rendez-vous

à prendre auprès du secrétariat du Maire
ou au 04 75 59 93 98.


Pour connaître le référent de votre quartier, cliquez ici !
 
 Retrouvez le compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal  ICI !


Actes administratifs


Réunions du Conseil municipal
En fonction de l'actualité et des nécessités, plusieurs séances du Conseil municipal sont organisées chaque année.
Les décisions de cette assemblée sont prises sous forme de délibérations.
Le procès-verbal synthétise les décisions et les débats de chaque conseil.
Lors d’une séance, M. le Maire informe des décisions qu’il a prises par délégation.

- Convocations :
Convocation du Conseil Municipal du 26/09/2022 : consulter l'ordre du jour ici

- Liste des délibérations :
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26/09/2022 : consulter le document ici

- Procès verbaux :
Aucun procès-verbal depuis le 1er juillet 2022

- Délibérations :
DELIB_2022_37_Décision modificative N°3 au budget principal 2022
DELIB_2022_38_Extinction d’une dette auprès d’une entreprise
DELIB_2022_39_Approbation du rapport de la CLECT
DELIB_2022_40_Participation au raccordement au réseau BT
DELIB_2022_41_Assurances statutaires 2023-2026
DELIB_2022_42_Règlement intérieur de la ludothèque
DELIB_2022_43_Modification du tableau des effectifs

- Décisions :
DECIS_2022_13_Convention d'occupation précaire du domaine public - affichée le 05/07/2022
DECIS_2022_14_Tarifs restaurants scolaires 20222-2023
DECIS_2022_15_Location du garage sie rue de la Jouterie - Affichée le 07/09/2022
DECIS_2022_17_MAPA de travaux du restaurant scolaire : attribution des lots 1 et 2


Arrêtés du Maire
Vous trouverez ci-dessous les différents arrêtés pris par M. le Maire.

- Arrêtés du Maire :
ARRETE_2022_76_Virements de crédits Budget commune (DM3) - Affiché le 08/07/2022
ARRETE_2022_86_ARRETE_2022_86_Arrêté municipal d’interdiction d’utilisation du terrain d'honneur du complexe sportif le Prieuré du 05/09/2022 au 31/12/2022 - Affiché le 01/09/2022
ARRETE_2022_87_Interdiction permanente de stationner sur le parking ouest du gymnase - Affiché le 25/08/2022

- Arrêtés municipaux de voirie :
N°048- SPIE - rue des Acacias - terrassement pour Adduction - 04-07--18-07-22 - Affiché le 01/07/2022
N°049- SOBECA - chemin de Bel Ebat - réparation cable ENEDIS - 04-07--18-07-22 - Affiché le 01/07/2022
N°050- DEME-SPEED - Arrêté de stationnement - 9 rue Chantereau - 12-07-2022 - Affiché le 04/07/2022
N°051- RM Bâtiment - rue du Commerce - travaux - 12-07--31-07-22 - Affiché le 08/07/2022
N°052- SIEPV - chemin de Chassenette - branchement AEP - 25-07-2022 - Affiché le 08/07/2022
N°053- Lapize de Sallée - RD538 - raccordement enedis - 02 ou 03-08-22 - Affiché le 01/08/2022
N°054- RM Bâtiment - rue du Commerce - travaux - 22-08--02-09-22 - Affiché le 09/08/2022
N°055- Constructel - chemin de Bel Ebat - remplacement 3 poteaux - 05-09--30-09-22 - empiètement - affiché le 25-08-2022
N°056- Colas - RD538 de PR47+20 à PR47+50 - pose de compteur et raccordement - 01-09--16-09-2022 - alternat tricolore - affiché le 25082022
N°057- CL Réseaux - rue du Puits RD143 de PR8+400 à PR 8+480 - reprise de tranchée - 05-09-2022--09-09-2022 - alternat tricolore - affiché le 30/08/2022
N°058- Giammatteo Réseaux - allée Jean-Baptiste Venturi - terrassement, remblaiement et pose de réseau - 05-09--23-09-22 - alternat tricolore - Affiché le 02/09/2022
N°059- SPIE - rue des Acacias - Terrassement pour adduction M. Durand - 05-09-2022--16-09-2022 - panneaux B15 C18 - Affiché le 02/09/2022
N°060- Eiffage - chemin du Clos - création poste de transformation - 05-09--30-09-2022 - alternat manuel - Affiché le 02/09/2022
N°061- Eurovia Dala - allée des Frênes - reprise des bordures et mis en oeuvre d'enrobés - 06-09--08-09-22 - empiètement - Affiché le 05/09/2022
N°063- Commune de Montélier - chemin de Loches - Fête du Jeu - 11-09-2022 - fermeture circulation
N°064- Constructel - intersection rue des Bouviers avec chemin de la Roche - 26-09--07-10-22 - alternat manuel - Affiché le 15/09/2022
N°065- Commune de Montélier - parking de l'Orée du Bois - 21-10-2022 - interdiction de stationner - Affiché le 20-09-2022
N°066- RM Bâtiment - rue du Commerce - stationnement sur rue en journée pour travaux - 26-09--30-09-22 - fermeture circulation - Affiché le 23-09-2022
N°067- SIEPV - allée des 4 vents - branchement AEP - 26-09-2022 - fermeture circulation - Affiché le 23-09-2022

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