Les élus délégués (adjoint et Conseillers Municipaux)
sont disponibles sur rendez-vous
à prendre auprès du secrétariat du Maire
ou au 04 75 59 93 98.
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Actes administratifs
Réunions du Conseil municipal
En fonction de l'actualité et des nécessités, plusieurs séances du Conseil municipal sont organisées chaque année.
Les décisions de cette assemblée sont prises sous forme de délibérations.
Le procès-verbal synthétise les décisions et les débats de chaque conseil.
Lors d’une séance, M. le Maire informe des décisions qu’il a prises par délégation.
- Liste des délibérations :
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12/02/2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18/03/2024
- Procès verbaux :
PV du Conseil municipal du 14 Avril 2025
- Délibérations :
DELIB_2024_55_Budget principal
DELIB_2024_56_Financement CTM
DELIB_2024_57_Habitat dauphinoi
DELIB_2024_58 _Sas Metamondy
DELIB_2024_59_PEDT
DELIB_2024_60_ZAENR
DELIB_2025_01_Subvention exceptionnelle à l'association Art et Culture
DELIB_2025_02_Mise à jour du tableau des effectifs
DELIB_2025_03_Modification du RIFSEEP
DELIB_2025_04_Taux des taxes locales 2025
DELIB_2025_05_Modification de la participation employeur assurance prévoyance CDG26
DELIB_2025_06_Renforcement du réseau BT à partir du poste VOLPI
- Décisions :
DECIS_2024_01A _ Esplanade mairie
DECIS_2024_07_Tarifs centre de loisirs
DECIS_2024_08_Tarifs étude périscolaire
DECIS_2024_09_Tarifs garderie
DECIS_2024_10_Tarifs restaurant scolaire
DECIS_2024_11_Barème photocopie
DECIS_2024_12_Tarifs location de salle
DECIS_2024_13_Tarifs location mobilier
DECIS_2024_14B_Droits de place 2025
DECIS_2024_15_Concessions cimetières
Arrêtés du Maire
Vous trouverez ci-dessous les différents arrêtés pris par M. le Maire.
- Arrêtés du Maire :
ARRETE_2024_01_Fête des laboureurs 2024
ARRETE_2024_02_Sécurité incendie 2024
- Arrêtés municipaux de voirie
ARRÊTÉ N°01 DU 10/01/2024 - Arrêté de circulation de l’entreprise SPIE CITYNETWORKS
DECIS_2024_01A _ Esplanade mairie
DECIS_2024_07_Tarifs centre de loisirs
DECIS_2024_08_Tarifs étude périscolaire
DECIS_2024_09_Tarifs garderie
DECIS_2024_10_Tarifs restaurant scolaire
DECIS_2024_11_Barème photocopie
DECIS_2024_12_Tarifs location de salle
DECIS_2024_13_Tarifs location mobilier
DECIS_2024_14B_Droits de place 2025
DECIS_2024_15_Concessions cimetières
Arrêtés du Maire
Vous trouverez ci-dessous les différents arrêtés pris par M. le Maire.
- Arrêtés du Maire :
ARRETE_2024_01_Fête des laboureurs 2024
ARRETE_2024_02_Sécurité incendie 2024
- Arrêtés municipaux de voirie
ARRÊTÉ N°01 DU 10/01/2024 - Arrêté de circulation de l’entreprise SPIE CITYNETWORKS
ARRÊTÉ N°02 DU 16/01/2024 - Arrêté de circulation de GIAMMATTEO-RESEAUX
ARRÊTÉ N°03 DU 16/01/2024 - Arrêté de circulation de GIAMMATTEO-RESEAUX
ARRÊTÉ N°04 DU 16/01/2024 - Arrêté de circulation - travaux d'elagage - Rue de la Renaissance
ARRÊTÉ N°16 DU 25/02/2021 - Arrêté de circulation - Rue de la Renaissance 1
ARRÊTÉ N°05 DU 23/01/2024 - Arrêté de circulation de l’entreprise EUROVIA
ARRETE VAL-2024-142-AT - REHAUSSEMENT DE CHAMBRE SOUS PISTE CYCLABLE
ARRETE VAL-2024-169-AT
